Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONT-BLANC INDUSTRIES
ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4057409
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MONT-BLANC INDUSTRIES de ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC

Présentation de la marque MONT-BLANC INDUSTRIES

Déposée le 23 décembre 2013 par l'association loi 1901 ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONT-BLANC INDUSTRIES »

Le déposant est l'association loi 1901 ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC domicilié(e) 750 Avenue de Colomby, BP 50141 - 74303 - CLUSES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 074 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, M. MANIGLIER Stéphane domicilié(e) 750 Avenue de Colomby, BP 50141 - 74303 - CLUSES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : MONT-BLANC MEDICAL INDUSTRIES , Mont-Blanc Industries Accélérateur de croissance , MONT-BLANC INDUSTRIES ACCELERATEUR DE CROISSANCE , smile SALON DES METIERS INDUSTRIELS ET DE L'ENTREPRISE , Onlyalps , MONT-BLANC EXCELLENCE INDUSTRIES , MONT BLANC EXCELLENCE , Air Mont-Blanc , MONT-BLANC INDUSTRIES BUSINESS TO THE PEAK , Excellence Industries


ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, Association Loi 1901 - 750 Avenue de Colomby, BP 50141 - 74303 - CLUSES CEDEX - France - SIREN 492074166


ARVE INDUSTRIES HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC, M. MANIGLIER Stéphane - 750 Avenue de Colomby, BP 50141 - 74303 - CLUSES CEDEX - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679518 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Décolletage, usinage de précision, mécatronique, robotique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles.